01 Éditeur du site
Le site canicule.groupe-fortus.com est édité par :
- Raison sociale
- FORTUS (nom commercial « Groupe Fortus »)
- Forme juridique
- SARL au capital de 260 000 €
- RCS
- Bobigny 539 758 854
- SIRET
- 539 758 854 00027
- TVA intracom.
- FR90539758854
- Code NAF
- 4643Z
- Siège social
- 57 avenue Michelet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
- Contact
- canicule@groupe-fortus.com
Directeur de la publication : le représentant légal de la société FORTUS.
02 Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Société
- OVH SAS (OVHcloud)
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site
- www.ovhcloud.com
03 Objet du site
Ce site présente l'offre commerciale de Groupe Fortus destinée aux écoles, crèches et centres de loisirs dans le cadre du dispositif d'aide EDF « Je passe à l'électrique » (rafraîchissement des locaux : ventilateurs, rafraîchisseurs et climatiseurs mobiles). Il permet de simuler un besoin, d'obtenir un devis nominatif et de contacter l'équipe commerciale.
Groupe Fortus est le nom commercial de FORTUS et n'est ni EDF ni mandaté par EDF. L'instruction des dossiers et le versement de l'aide relèvent exclusivement de l'organisme financeur, dans la limite de l'enveloppe disponible.
04 Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site (structure, textes, logos, marques, visuels, mise en page) est la propriété de FORTUS ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les visuels des produits sont fournis à titre d'illustration et sont non contractuels.
05 Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Groupe Fortus s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreur. Les prix, disponibilités et caractéristiques peuvent évoluer ; seul le devis nominatif remis fait foi. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage résultant de l'usage du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
06 Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Groupe Fortus n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
07 Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées via ce site et l'usage des cookies sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.
08 Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège social de l'éditeur, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
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